Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. V.Q. VQZ-3 - Règlement sur le zonage et l’urbanisme

Texte intégral
283.28.Enseigne publicitaire sur les abribus
Malgré toute disposition à l’effet contraire, une enseigne publicitaire, d’une aire maximale de 2,2 mètres carrés, peut être posée à plat sur un abribus situé au terminus Les Saules ou en bordure de l’une des artères suivantes :
boulevard Champlain;
Chemin Saint-Louis;
Grande Allée;
le boulevard René-Lévesque;
Chemin Sainte-Foy;
rue Saint-Jean, à l’ouest de l’autoroute Dufferin-Montmorency;
Côte d’Abraham;
autoroute Dufferin-Montmorency;
rue Saint-Vallier;
10°rue Marie-de-l’Incarnation;
11°boulevard Charest;
12°rue Saint-Joseph;
13°avenue Saint-Sacrement;
14°rue de la Couronne;
15°rue Dorchester;
16°Chemin de la Canardière;
17°boulevard Wilfrid-Hamel;
18°boulevard Henri-Bourassa;
19°boulevard des Capucins;
20°boulevard Sainte-Anne;
21°1re avenue;
22°3e avenue;
23°4re avenue;
24°avenue d’Estimauville;
25°rue Soumande;
26°avenue du Colisée, au sud de la rue des Chênes;
27°boulevard Masson;
28°boulevard de l’Ormière;
29°avenue Chauveau;
30°boulevard Bastien;
31°boulevard Saint-Joseph;
32°boulevard Pierre-Bertrand;
33°boulevard Saint-Jacques;
34°boulevard de l’Auvergne;
35°boulevard Saint-Claude;
36°boulevard Père-Lelièvre;
37°boulevard Lebourgneuf;
38°boulevard des Galeries;
39°boulevard des Gradins;
40°rue Bouvier;
41°rue des Rocailles.
Une telle enseigne doit être installée du côté opposé à la direction de la circulation routière. Toutefois, s’il s’agit d’un abribus double, l’enseigne peut être installée sur les 2 côtés de l’abribus.